Des données déclaratives

SOLARTIVA MEDITERRANEA S.L. Une société Mercantile Engagée dans le registre Mercantile de la province de Valence, l'Espagne, Tome 8947, Livre 6232, 165 Feuillet la Section 8 ª, la Feuille V130989, Inscription 1 ª et avec nombre d'identification fiscale (CIF) : B98064306.

Aux effets de notification la direction sociale de cette société est :

Solartiva Mediterranea S.L.
C/Cronista Alejandro Bataller, 1 pta 1ª
46840 La Pobla del Duc
Valence - l'Espagne.

T : +34. 663 151 333
F : +34. 96 225 0245
W : www.solartiva.com

Des conditions générales d'usage du Web Corporative de SOLARTIVA MEDITERRANEA S.L.

1. J'objecte

L'Avis présent Légal règle l'usage du service du Site Web que SOLARTIVA MEDITERRANEA S.L. (dans en avant SOLARTIVA) il met à la disposition des Usagers à travers des noms distincts de domaine de son titularité.

L'exploration du Site Web à celui qui est possible accéder à travers des divers domaines de SOLARTIVA, et de n'importe laquelle des pages auxquelles à travers du le même on peut accéder, implique que l'Usager a nécessairement lu, entend et accepte le "Avis Légal" de ce Site Web. Au cas où il n'est pas conformément aux termes et les conditions décrites dans les dits textes légaux, l'usager se doit s'abstenir d'utiliser ce Site Web.

2. Une propriété Intellectuelle et industrielle.

Les droits de propriété intellectuelle d'un web "www.solartiva.com" et des éléments distincts dans lui des contenus sont titularité de SOLARTIVA.

Tous les signes distinctifs, tels que des marques, des noms commerciaux, des dessins, des programmes, des images, des logos, des graphiques, des icônes, des applications et autres contenus audiovisuels et sonores ainsi que son dessin graphique et code une source du site Web, ils sont protégés par la législation en vigueur en matière des marques et sont titularité de SOLARTIVA, par ce que les usagers ne pourront pas réaliser de reproduction, communication, exploitation ou utilisation du même, sauf qu'ils montrent un consentement préalable par écrit du titulaire de la même. Dans aucun cas l'accès au Site Web n'implique la cession de la part de SOLARTIVA de tels droits aux Usagers.

Au cas où les Usagers désirent utiliser les marques, les noms, les logos ou tout autre signe distintito disponibles dans le Site Web de SOLARTIVA, ils peuvent solliciter l'autorisation nécessaire on en se mettant en rapport avec SOLARTIVA au moyen du Formulaire de Contact en indiquant le "Avis Légal" et en l'exprimant d'une forme exprimée.

3. Un site Web

SOLARTIVA se reserva la facultad de efectuar, en cualquier momento y sin necesidad de previo aviso, modificaciones y actualizaciones sobre la información contenida en su web o en su configuración o presentación. SOLARTIVA se réserve la faculté d'effectuer, dans n'importe quel moment et sans nécessité d'avis préalable, de modifications et d'actualisations sur l'information contenue dans son web ou dans sa configuration ou présentation.

SOLARTIVA ne garantit pas l'inexistence d'erreurs dans l'accès à web, dans son contenu, ni que celui-ci trouve actualisé opportunément, bien qu'il développera les efforts précis pour les éviter et, dans son cas, les réparer ou les actualiser à la plus grande brièveté possible.

Accès à web, et l'usage qui peut être fait de l'information contenue dans le même son de la responsabilité exclusive sur celui qui le réalise. SOLARTIVA ne répondra d'aucune conséquence, dommage ou le préjudice qu'ils pouvaient dériver du dit accès ou l'usage d'information, avec l'exception de tous ces rôles qui résultent de l'application des dispositions légales aux quelles il doit se soumettre dans l'exercice strict de ses compétences.

SOLARTIVA n'assume pas de responsabilité dérivée de la connexion ou contenus des liens de troisièmes références dans le web. Les liens que ce Site Web pouvait contenir des propriétaires se les offriront, uniquement, en manière des références de renseignements, sans aucun type d'évaluation sur les contenus, des services ou des produits offerts depuis le même.

L'utilisation non autorisée de l'information contenue dans cette web, ainsi que les préjudices et des pertes occasionnées dans les droits de propriété intellectuelle et industrielle de SOLARTIVA il donnera le lieu pour l'exercice des actions qui communiquent légalement à SOLARTIVA et, dans son cas, aux responsabilités qui du dit exercice dérivent.

SOLARTIVA déclare qu'il n'utilise pas de cookie dans ce Site Web par ce qu'il ne reprend aucune donnée au moyen de cette technique.

SOLARTIVA ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du Site Web présent et de ses services. De la sorte, n'importe quelle responsabilité est exclue par les dommages et les préjudices de n'importe quelle nature qui peuvent dériver du manque de disponibilité ou de continuité du fonctionnement du Site Web et de ses services. Dans n'importe quel cas, SOLARTIVA réalisera ses meilleurs efforts vis-à-vis de nourrir la disponibilité continuelle du Site Web présent.

4. Des données personnelles

SOLARTIVA ne reprend pas de type de donnée personnelle dans l'usage et le fonctionnement de ce Site Web. Uniquement le e-mail et/ou le téléphone est utilisé introduit par l'usager dans le formulaire de contact comme de lien communicatif temporel avec l'usager en lui produisant pas d'aucun enregistrement de la dite donnée.

5. Une résolution de controverses.

N'importe quelle controverse qui peut surgir relative à l'usage de ce Site Web ou l'application des conditions présentes générales ou son interprétation sera résolue selon la législation de l'État Espagnol, par les Tribunaux et les Tribunaux d'Ontinyent (Valence), auxquels les parties, en renonçant à la propre coutume qui avec un propre accord pouvait les correspondre.

Légal
Avis légal.